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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADB
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Art de la Bière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art de la Bière
ADB SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3816855
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2021
Art de la Bière de ADB

Présentation de la marque Art de la Bière

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art de la Bière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADB domicilié(e) 6 Impasse du Bouillon - 69390 - Millery - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 781 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADB SAS domicilié(e) 6 Impasse du Bouillon - 69390 - Millery - France.

La marque Art de la Bière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art de la Bière est expirée depuis le 23 mars 2021.

ADB a également déposé les autres marques suivantes : ALUMED , MA RENTREE FACILE.COM


ADB SAS, SAS - 6 Impasse du Bouillon - 69390 - Millery - France - SIREN 528781776


ADB SAS - 6 Impasse du Bouillon - 69390 - Millery - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.